INFORMATIONS DE LICENCE

Le "Logiciel" spécifié ci-dessous est concédé sous licence conformément aux conditions générales suivantes qui s'ajoutent à celles du Contrat-cadre de licence d'HCL (Master License Agreement ou "MLA").

Nom du logiciel : HCL BigFix Platform 10.0

Droit d'utilisation limité

Comme décrit dans le MLA disponible à l'adresse : https://www.hcltechsw.com/wps/portal/resources/master-agreements et les présentes informations de licence, HCL octroie au Détenteur de la licence un droit limité d'utilisation du Logiciel. Le Logiciel peut également être appelé "Logiciel principal" dans le présent document. Ce droit est limité au niveau d'Utilisation autorisée, exprimé par exemple en Unités de valeur par cœur de processeur ("PVU"), Unités de valeur ressource ("RVU") ou Unités de valeur ("VU"), ou tout autre niveau d'utilisation spécifié, payé par le Détenteur de la licence, comme en témoigne l'Autorisation d'utilisation. L'utilisation du Logiciel par le Licencié peut également être limitée à une machine spécifiée ou à une utilisation en tant que Logiciel auxiliaire, ou être soumise à d'autres restrictions. Comme le Détenteur de la licence n'a pas payé la totalité de la valeur économique du Logiciel, aucune autre utilisation n'est autorisée sans le paiement de frais supplémentaires. En outre, le Détenteur de la licence n'est pas autorisé à utiliser le Logiciel pour fournir des services informatiques commerciaux à une tierce partie ou fournir un hébergement ou un partage de temps commercial, ni à louer le Logiciel ou accorder des sous-licences pour celui-ci, sauf indication contraire expresse dans les contrats applicables au titre desquels le Détenteur de la licence a obtenu les Autorisations d'utilisation du Logiciel. Des droits supplémentaires pourront être concédés au Détenteur de la licence sous réserve du paiement de frais supplémentaires ou sous des conditions différentes ou supplémentaires. Ces droits supplémentaires seront concédés au Détenteur de la licence à la seule discrétion d'HCL.

Spécifications

Les spécifications de ce Logiciel se trouvent dans les sections collectives "Description" et "Informations techniques" des Lettres d'annonce dudit Logiciel, ainsi que dans les Documents d'informations de licence de produit.

Utilisations interdites

Le Détenteur de la licence n'est pas autorisé à utiliser ou à permettre à d'autres personnes d'utiliser le Logiciel si une défaillance dudit Logiciel est susceptible de causer des blessures corporelles, des dégâts matériels, des dommages pour l'environnement, ou la mort.

Logiciels auxiliaires

Le Logiciel est concédé sous licence en tant que module multiproduit et inclut les Logiciels auxiliaires répertoriés ci-dessous. Le Détenteur de la licence est autorisé à installer et à utiliser lesdits Logiciels auxiliaires uniquement pour permettre l'utilisation du Logiciel principal au titre du présent MLA, du présent document Informations de licence et dans les limites de l'Autorisation d'utilisation dudit Logiciel (sauf si le présent document Informations de licence octroie des droits supplémentaires au Détenteur de la licence). L'expression "pour permettre l'utilisation" inclut uniquement les tâches nécessaires ou liées directement à l'utilisation autorisée du Logiciel principal ou d'un autre Logiciel auxiliaire. Les Logiciels auxiliaires ne doivent pas être utilisés à une autre fin. Le Détenteur de la licence n'est pas autorisé à transférer ni à commercialiser les Logiciels auxiliaires séparément du Logiciel principal. Un Logiciel auxiliaire peut inclure des dispositions de licence. Le cas échéant, lesdites dispositions de licence s'appliquent à l'utilisation dudit Logiciel auxiliaire par le Détenteur de la licence. En cas de contradiction entre dispositions, celles du présent document Informations de licence prévalent sur celles du Logiciel auxiliaire. Lorsque le droit d'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la licence arrive à expiration ou est résilié, le Détenteur de la licence doit cesser toute utilisation et détruire ou renvoyer rapidement tous les exemplaires des Logiciels auxiliaires au tiers auprès de qui il a acquis le Logiciel. Si le Détenteur de la licence a téléchargé les Logiciels auxiliaires, il doit contacter le tiers auprès de qui il a acquis le Logiciel. Pour toute utilisation des Logiciels auxiliaires non autorisée par le présent Contrat, le Détenteur de la licence doit prendre contact avec un Ingénieur Commercial HCL ou avec le tiers auprès de qui il a acquis le Logiciel, afin d'acquérir la licence correspondante.

Les Logiciels auxiliaires suivants sont concédés sous licence avec le Logiciel :

IBM DB2 Standard Edition 11

Composants utilisés pour déterminer le nombre d'autorisations d'utilisation requises

Lors de la détermination du nombre d'autorisations d'utilisation requises pour l'installation ou l'utilisation du Logiciel par le Détenteur de la licence, l'installation et l'utilisation des composants suivants du Logiciel sont prises en compte. En d'autres termes, le Détenteur de la licence peut installer et utiliser les composants du Logiciel autres que ceux figurant dans la liste ci-dessous, conformément aux dispositions de la Licence, mais seuls les composants de la liste seront pris en compte pour déterminer le nombre d'autorisations d'utilisation requises pour le Logiciel.

HCL BigFix Platform Agent - lors de la détermination du nombre d'autorisations requises pour les Conteneurs, aucun agent BigFix n'est installé et seul le calcul du Conteneur actif sera utilisé.

Confidentialité

Le Détenteur de la licence accepte que HCL puisse utiliser des cookies et des technologies de suivi permettant de collecter des informations personnelles afin de recueillir des statistiques et des informations sur l'utilisation des produits, et ce, dans le but d'améliorer l'expérience utilisateur et/ou de personnaliser les interactions pour les utilisateurs, conformément à la déclaration de confidentialité de HCL, disponible à l'adresse suivante : https://www.hcltech.com/privacy-statement.

Clés de Logiciel

Concernant les Logiciels qui nécessitent une clé, le nombre de clés que peut détenir le Détenteur de la licence ne peut être supérieur au nombre d'Autorisations d'utilisation qu'il possède.

Restrictions à l'exportation et à l'importation

Le Logiciel peut contenir un procédé cryptographique. L'utilisation du Logiciel par, ou son transfert à, des utilisateurs d'autres pays peuvent être interdits ou soumis à des lois, réglementations ou politiques en matière d'exportation ou d'importation, notamment les lois sur l'exportation et l'importation du Ministère du Commerce américain (U.S. Export Administration Regulations). Le Détenteur de la licence s'engage formellement à respecter l'ensemble des lois, réglementations et politiques en vigueur relatives à l'importation, l'exportation ou l'utilisation du Logiciel, notamment, mais sans s'y limiter, les restrictions en vigueur aux États-Unis, relatives aux exportations et aux réexportations.

Unité client

Une Unité client est une unité de mesure par laquelle le Logiciel peut être concédé sous licence. Une Unité client est un système informatique utilisateur unique, ou une unité de télémétrie ou capteur spécial, demandant l'exécution de, ou recevant à des fins d'exécution, un ensemble de commandes, de procédures ou d'applications à partir de, ou fournissant des données à, un autre système informatique qui est généralement désigné par serveur ou géré par le serveur. Plusieurs Unités client peuvent partager l'accès à un serveur commun. Une Unité client peut être dotée de certaines fonctionnalités de traitement ou peut être programmable afin de permettre à un utilisateur de travailler. Exemples : mécanismes, appliances, guichets automatiques, systèmes automatisés de relevé de compteur, caisses, lecteurs de disque, ordinateurs de bureau, kiosques, ordinateurs portables, assistants électroniques de poche, terminaux de point de vente, capteurs, compteurs intelligents, lecteurs de bandes et postes de travail techniques. Le Détenteur de la licence doit obtenir des autorisations pour chaque Unité client qui exécute le Logiciel, lui fournit des données, utilise des services fournis par le Logiciel ou accède d'une façon ou d'une autre au Logiciel, ainsi que pour chaque autre ordinateur ou serveur sur lequel le Logiciel est installé.

Serveur virtuel géré

Un serveur virtuel géré est une unité de mesure par laquelle le Logiciel peut être concédé sous licence. Un serveur est un ordinateur physique comprenant des unités de traitement, de la mémoire et des fonctionnalités d'entrée/sortie, et qui exécute des procédures, commandes ou applications demandées pour un ou plusieurs utilisateurs ou unités client. Lorsque des armoires, des boîtiers de serveur lame ou autres équipements similaires sont utilisés, chaque unité physique séparable (par exemple, unité montée en lame ou en rack) possédant les composants requis est considérée elle-même comme étant un serveur distinct. Un Serveur virtuel est soit un ordinateur virtuel créé à l'aide du partitionnement des ressources accessibles d'un serveur physique, soit un serveur physique non partitionné Le Détenteur de la licence doit se procurer des droits d'utilisation de Serveur virtuel géré pour chaque serveur géré par le Logiciel.

Conteneur actif

Un Conteneur actif est une unité de mesure par laquelle le Logiciel peut être concédé sous licence. Une image de conteneur est un progiciel prêt à l'emploi, contenant tout ce qui est nécessaire pour exécuter une application : le code et le délai d'exécution qu'il requiert, les bibliothèques d'applications et de systèmes, ainsi que les valeurs par défaut de tous les paramètres essentiels. Une instance de conteneur est l'ensemble des ressources virtualisées (calcul, mémoire, stockage, réseau, etc.) nécessaires pour exécuter une charge de travail de conteneur basée sur une image de conteneur dans un environnement de gestion de conteneurs (par exemple, Kubernetes). Comme les instances de conteneurs peuvent être en cours d'exécution (actives) ou non (inactives), un conteneur actif est une mesure des charges de travail des conteneurs en cours d'exécution. La détermination des conteneurs actifs peut être effectuée en utilisant directement l'environnement de gestion de conteneurs (comme kubectl dans Kubernetes) ou le Logiciel (qui utilisera l'environnement de gestion de conteneurs), en mesurant une fois toutes les 24 heures pendant les périodes d'utilisation normale (pour minimiser les impacts sur les performances de l'environnement) et en calculant la moyenne sur 30 jours (pour éviter les pics d'utilisation soudains pour les licences). Le Détenteur de la licence doit obtenir des autorisations de Conteneur actif pour chaque conteneur actif géré par le Logiciel.

Unité de valeur ressource (RVU)

Une unité de valeur ressource (RVU) est une unité de mesure par laquelle le Logiciel peut être concédé sous licence. Les Autorisations d'utilisation du Logiciel exprimées en RVU sont calculées en fonction du nombre d'unités d'une ressource spécifique utilisée ou gérée par le Logiciel. Le Détenteur de la licence doit obtenir suffisamment d'autorisations d'utilisation pour le nombre de RVU requis pour les ressources spécifiques dans son environnement, comme spécifié dans la table ci-dessous. Les autorisations liées aux RVU sont propres au Logiciel et au type de ressource et ne peuvent pas être modifiées, échangées ni cumulées avec des autorisations liées aux RVU d'un autre logiciel ou d'une autre ressource.

Au lieu des autorisations requises pour les Ressources utilisées directement par le Logiciel, le Détenteur de la licence doit se procurer suffisamment d'autorisations pour ce Logiciel afin de couvrir les Ressources gérées par le Logiciel.

Pour les dispositifs fonctionnant sur un cloud, le client peut octroyer des licences pour des unités avec des métriques d'Unité de valeur ressource (RVU) ou de Serveur virtuel géré (MVS). Si le modèle RVU est utilisé, les RVU seront calculées sur les unités cloud en déterminant le nombre d'UC virtuelles utilisées.  Le nombre total d'UC virtuelles sur les unités cloud sera ensuite calculé pour déterminer le nombre de RVU requises.

Conditions de facturation générales

Les Ressources destinées au calcul RVU sont les Cœurs de processeur activés gérés par le Logiciel. Un Cœur de processeur activé est un cœur de processeur disponible sur un serveur physique ou virtuel, que la capacité du cœur de processeur soit ou puisse être limitée ou non à l'aide de technologies de virtualisation, de commandes de système d'exploitation, de paramètres de BIOS ou de restrictions similaires. Le Détenteur de la licence peut déployer le Logiciel à l'aide d'une licence de type Pleine capacité ou le client peut plutôt accorder une licence à chaque instance de Machine virtuelle qui est gérée par le Logiciel en utilisant la métrique de Serveur virtuel géré.  Une licence de type Pleine capacité est définie comme une licence pour chaque Cœur de processeur activé dans l'environnement matériel physique géré par le Logiciel.

De 1 à 2 500 ressources, 1 RVU par ressource
De 2 501 à 10 000 ressources, 2 500 RVU + 0,8 RVU par ressource au-delà de 2 500
De 10 001 à 50 000 ressources, 8 500 RVU + 0,6 RVU par ressource au-delà de 10 000
De 50 001 à 150 000 ressources, 32 500 RVU + 0,4 RVU par ressource au-delà de 50 000
Pour plus de 150 000 ressources, 72 500 RVU + 0,2 RVU par ressource au-delà de 150 000

Conditions propres au Logiciel

Les conditions suivantes représentent des conditions supplémentaires qui s'appliquent au Logiciel.

1. Définitions.

Le terme "Contenu" englobe les informations de politique, les analyses, les outils, les tableaux de bord et les rapports spécifiques applicables aux fonctionnalités et capacités du Logiciel particulier concédé sous licence au Détenteur de la licence.

Le terme "Site de contenu" fait référence à un site depuis lequel HCL fournit du Contenu.

Le terme "Contenu éditable" fait référence au contenu qu'HCL autorise le Détenteur de la licence à copier et à modifier par le biais de l'interface utilisateur du Logiciel, d'API ou autre.

2. Accès au Site de contenu ; contenu éditable. Dans le respect de toutes les conditions générales du MLA définies ci-après et du présent document d'informations sur la licence, le Détenteur de la licence est autorisé à : (a) utiliser les fonctionnalités et capacités applicables du Logiciel et (b) à bénéficier des services d'abonnement et de support du logiciel ("Support"). HCL octroie au Détenteur de la licence un droit non exclusif, non transférable et ne pouvant faire l'objet d'une sous-licence pour : (i) accéder au Site de contenu correspondant auxdites fonctionnalités et capacités conformément aux procédures et politiques établies dans la documentation applicable, (ii) copier et modifier le Contenu éditable, et (iii) utiliser le Contenu copié et modifié applicable auxdites fonctionnalités et capacités dans la limite de l'Utilisation autorisée du Détenteur de la licence, et ce uniquement à des fins professionnelles internes et uniquement dans le respect de la documentation pertinente. Comme défini ci-dessus, les droits définis ci-dessus peuvent être révoqués si la licence arrive à expiration.  Le Détenteur de la licence est le seul responsable de toute modification apportée lui-même au Contenu et assume par conséquent tous les risques et responsabilités afférents. HCL et ses fournisseurs sont et resteront titulaires de tous les droits, titres et intérêts relatifs au Contenu (notamment, mais sans s'y limiter, tous les droits de brevet, droits d'auteur, marques de commerce, secrets commerciaux et autres droits relatifs à la propriété intellectuelle) et de toutes les copies, de toutes les modifications et de tous les travaux dérivés de ce dernier

3. Transmission d'informations par le Logiciel. Le Détenteur de la licence comprend et reconnaît que le Logiciel contient une fonctionnalité qui envoie à HCL des informations relatives au fonctionnement technique du Logiciel sur l'ordinateur du Détenteur de la licence. Ces informations comprennent le numéro de série du déploiement du Logiciel, et les adresses IP pertinentes. Ces informations permettent d'autoriser le téléchargement de contenu d'automatisation BigFix dans l'emplacement sur site du Détenteur de la licence.

4. Détails du Logiciel auxiliaire - IBM DB2

- Restrictions d'utilisation : Utilisation par le Logiciel principal

L'expression "Utilisation par le Logiciel principal" signifie que le Logiciel auxiliaire est fourni pour être utilisé exclusivement par le Logiciel principal. Ni le Détenteur de la licence, ni tout logiciel, application ou unité n'est autorisé à utiliser ou à accéder directement aux services du Logiciel auxiliaire, mis à part le Détenteur de la licence, qui est autorisé à accéder au Logiciel auxiliaire pour réaliser des tâches administratives pour le Logiciel auxiliaire, comme la sauvegarde, la restauration ou la configuration autorisée.
